Pour répondre à la question posée dans l’illustration : Vrai et Faux ! Si vous recrutez un jeune docteur, vous pouvez récupérer l’intégralité de son salaire en crédit impôt recherche pendant les 24 premiers mois de contrat. Mais si le jeune docteur ne coûte rien en salaire, son activité induit souvent des dépenses en R&D. Développons un peu !

Pour commencer, une précision sémantique s’impose. Que les plus de 30 ans se rassurent, le statut de jeune docteur n’est pas une question d’âge ! 😉

Le statut jeune docteur est un dispositif qui favorise la première embauche en CDI d’un docteur suite à l’obtention de son doctorat. L’État permet aux entreprises de doubler le montant des dépenses de personnel éligibles au crédit impôt recherche. Pendant 24 mois, l’entreprise peut ainsi récupérer l’intégralité du salaire du jeune docteur en CIR.

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Le calcul

Mais alors me direz-vous, comment peut-on dire que le salaire du jeune docteur est entièrement récupéré avec le CIR ?

Bonne question ! D’abord il faut savoir que le salaire considéré, dans le calcul du crédit d’impôt recherche, est le salaire brut annuel auquel on ajoute la quasi-totalité des cotisations patronales (ce qui correspond en moyenne 41% du salaire brut).

Salaire éligible au CIR = salaire brut annuel x 1,41

Il faut ensuite ajouter à la base du calcul des frais de fonctionnement, fixés de façon forfaitaire pour un jeune docteur à 100% du salaire éligible. Ces frais de fonctionnement correspondent aux moyens dont a besoin le jeune docteur pour mener ses recherches (ex : coûts des réactifs de laboratoire, coûts des matériaux en micro-électronique, achat de puissance de calcul).

Frais de fonctionnement jeune docteur = salaire éligible x 2

Enfin avec le statut de jeune docteur, cette somme totale des dépenses de personnel est multipliée par 2, pour favoriser l’embauche.

Dépenses de personnel pour un jeune docteur = (salaire éligible + frais de fonctionnement) x 2 = salaire éligible x 2 x 2

Si on détaille encore plus, cela nous donne : salaire brut annuel x 1,41 x 2 x 2

Voilà qui constitue donc la base de calcul du crédit impôt recherche. Il ne reste plus qu’à appliquer le taux du CIR, fixé à 30% pour obtenir le montant final de crédit d’impôt.

Montant de CIR pour un jeune docteur = salaire brut annuel x 1,41 x 2 x 2 x 0,3

Dernière précision, ce montant de CIR est également à prendre au prorata du temps passé sur les projets de R&D.

Maintenant que vous savez comment calculer un montant de CIR pour un jeune docteur. Il est facile de voir que tout le salaire du jeune docteur est récupéré en crédit d’impôt pendant 24 mois. Si ce n’est pas encore assez clair, voici un exemple pour rendre ce mécanisme plus concret !

Infographie CIR jeune docteur

Bilan

Lorsqu’un jeune docteur passe au moins 80% de son temps sur des projets de R&D, l’entreprise récupère, à minima, l’intégralité de son salaire.
En revanche, ce crédit d’impôt est à déclarer dans les 3,5 mois suivant la clôture de l’exercice comptable (les entreprises qui clôturent au 31 décembre ont un délai exceptionnel de 4,5 mois). En attendant, l’entreprise doit donc avancer les frais de salaires.

Panneau warning Hormis les dépenses de salaires, l’activité de recherche d’un jeune docteur est souvent onéreuse pour une entreprise. Il n’est donc pas juste de dire « qu’un jeune docteur ne coûte rien », il convient plutôt de préciser que « son salaire peut être entièrement récupéré en CIR ».

Bon à savoir :

• Le statut de jeune docteur concerne uniquement le CIR et nécessite donc de faire de la R&D.
• Ce statut s’applique au premier CDI en R&D correspondant au niveau de diplôme du jeune docteur. Si ce n’est pas le cas, alors le statut ne s’applique pas et pourra être valorisé sur un prochain emploi.
• Pour bénéficier du statut, l’entreprise ne doit pas avoir réduit son effectif en R&D par rapport à l’année précédente.

Vous l’aurez compris la R&D est au cœur de ce statut de jeune docteur, commencez donc pas tester votre éligibilité au CIR !

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by Benjamin Chavanat on SELF & INNOV

Article intéressant sur les petits points d'attention à avoir dans ce genre de situation. En particulier sur le fait que l'entreprise ne doit pas avoir réduit son effectif en R&D auparavant.