Jeune docteur, un statut à coût 0 ?

Le calcul

Mais alors me direz-vous, comment peut-on dire que le salaire du jeune docteur est entièrement récupéré avec le CIR ?

Bonne question ! D’abord il faut savoir que le salaire considéré, dans le calcul du crédit d’impôt recherche, est le salaire brut annuel auquel on ajoute la quasi-totalité des cotisations patronales (ce qui correspond en moyenne 41% du salaire brut).

Salaire éligible au CIR = salaire brut annuel x 1,41

Il faut ensuite ajouter à la base du calcul des frais de fonctionnement, fixés de façon forfaitaire pour un jeune docteur à 100% du salaire éligible. Ces frais de fonctionnement correspondent aux moyens dont a besoin le jeune docteur pour mener ses recherches (ex : coûts des réactifs de laboratoire, coûts des matériaux en micro-électronique, achat de puissance de calcul).

Frais de fonctionnement jeune docteur = salaire éligible x 2

Enfin avec le statut de jeune docteur, cette somme totale des dépenses de personnel est multipliée par 2, pour favoriser l’embauche.

Dépenses de personnel pour un jeune docteur = (salaire éligible + frais de fonctionnement) x 2 = salaire éligible x 2 x 2

Si on détaille encore plus, cela nous donne : salaire brut annuel x 1,41 x 2 x 2

Voilà qui constitue donc la base de calcul du crédit impôt recherche. Il ne reste plus qu’à appliquer le taux du CIR, fixé à 30% pour obtenir le montant final de crédit d’impôt.

Montant de CIR pour un jeune docteur = salaire brut annuel x 1,41 x 2 x 2 x 0,3

Dernière précision, ce montant de CIR est également à prendre au prorata du temps passé sur les projets de R&D.

Maintenant que vous savez comment calculer un montant de CIR pour un jeune docteur. Il est facile de voir que tout le salaire du jeune docteur est récupéré en crédit d’impôt pendant 24 mois. Si ce n’est pas encore assez clair, voici un exemple pour rendre ce mécanisme plus concret !

Le statut jeune docteur est un dispositif très généreux, la preuve avec le simulateur suivant. Mais il est important de savoir que le crédit impôt recherche se déclare une fois par an et concerne les dépenses en R&D de l’année N-1. Ainsi il vous faudra attendre 2024 pour récupérer du CIR sur les salaires versés à votre jeune docteur en 2023.

Bilan

Lorsqu’un jeune docteur passe au moins 80% de son temps sur des projets de R&D, l’entreprise récupère, à minima, l’intégralité de son salaire.
En revanche, ce crédit d’impôt est à déclarer dans les 3,5 mois suivant la clôture de l’exercice comptable (les entreprises qui clôturent au 31 décembre ont un délai exceptionnel de 4,5 mois). En attendant, l’entreprise doit donc avancer les frais de salaires.

 Hormis les dépenses de salaires, l’activité de recherche d’un jeune docteur est souvent onéreuse pour une entreprise. Il n’est donc pas juste de dire « qu’un jeune docteur ne coûte rien », il convient plutôt de préciser que « son salaire peut être entièrement récupéré en CIR ».

Bon à savoir :

Vous l’aurez compris la R&D est au cœur de ce statut de jeune docteur, commencez donc pas tester votre éligibilité au CIR !