« Est-ce qu’on peut intégrer aussi les stagiaires dans le calcul du CIR ? » Cette question revient (très) souvent lorsqu’on évoque avec des dirigeants les différentes dépenses valorisables en crédit impôt recherche. Et bonne nouvelle : oui les stagiaires qui participent à l’effort de recherche et développement (R&D) peuvent vous valoir du CIR. Les personnes en CDI ne sont pas les seules à entrer dans le calcul de votre crédit d’impôt. Le personnel en CDD mais aussi les alternants, les doctorants en thèse Cifre et les stagiaires sont aussi éligibles !
En ce qui concerne les contrats en CDD, le calcul est le même que pour le personnel en CDI. Pour rappel, le montant de CIR se calcule ainsi :
Salaire brut annuel chargé x frais de fonctionnement (c’est un montant forfaitaire alloué pour les travaux de R&D qui s’élève à 43% des dépenses de personnel) x prorata du temps passé en R&D x taux du CIR
Ainsi pour un ingénieur, en CDD ou en CDI, rémunéré 40k € brut annuel et qui passe 80% de son temps en R&D :
= 40 x 1,41 (pour avoir le salaire chargé) x 1,43 (correspondant au frais de fonctionnement) x 0,8 (temps passé en R&D) x 0,3 (taux du CIR).
= 19 soit 19k€ de CIR
En revanche, il y a quelques subtilités concernant les montants obtenus avec les autres profils évoqués précédemment. C’est pourquoi nous avons développé un simulateur de CIR que vous pouvez retrouver en fin d’article ! Mais avant cela, quelques explications s’imposent…
Au sommaire de cet article :
Calcul du CIR pour les stagiaires
Comme nous venons de le voir dans le détail du calcul du CIR concernant les dépenses de personnel, il y a 2 variables qui influent sur le montant de crédit d’impôt : le salaire et le temps passé en R&D.
2 postes qui sont assez limitées concernant les stagiaires.
En effet, les stagiaires ont une rémunération réduite (correspondant souvent au taux horaire minimum légal soit 4,05 € brut de l’heure). De plus, il n’y a pas de cotisations patronales à appliquer dans le calcul (sauf si rémunération au delà du seuil). Enfin, le temps en entreprise du stagiaire est limité. Cela dépasse rarement les 6 mois.
Prenons l’exemple, d’un stagiaire de 6 mois, rémunéré au minimum légal, c’est-à-dire 600 euros brut par mois (soit 3600 euros sur 6 mois) et qui passe 90% de son temps en entreprise sur la R&D. Le montant de CIR à déclarer est de :
3600 x 1,43 x 0,9 x 0,3 = 1389 soit 1389 € de CIR
Calcul du CIR pour les alternants
De manière générale, le calcul du CIR pour les alternants est quasi identique à celui d’un salarié en CDD ou en CDI. La principale différence se situe au niveau du montant de cotisations patronales éligibles. Pour un salarié classique, il représente environ 41% du salaire brut. Pour un alternant, il est plutôt de 10%.
Bon à savoir :
Par définition l’alternant partage son temps entre l’école et l’entreprise. Le temps à l’école est considéré comme un temps de formation. Il n’est pas valorisable en CIR.
Prenons l’exemple, d’un alternant embauché pour un an de septembre 2022 au mois d’août 2023. L’alternant est rémunéré 1300€ brut et passe 3 semaines par mois en entreprise et une semaine à l’école. Par conséquent il passe 75% de son temps en entreprise. Et sur ce temps en entreprise, il est complètement mobilisé par les travaux de R&D.
Le montant de CIR pour 2022 (ce qui correspond à 4 mois de contrat de l’alternant) à déclarer est de :
= (Salaire chargé x frais de fonctionnement) x temps en R&D x taux de CIR
= (1300 x 4 x 1,1 x 1,43) x 0,75 x 0,3
= 1840 € de CIR
Le montant de CIR pour 2023 (ce qui correspond à 8 mois de contrat de l’alternant) à déclarer est de :
= (1300 x 8 x 1,1 x 1,43) x 0,75 x 0,3
= 3680 € de CIR
Au total sur la durée du contrat de l’alternant, l’entreprise aura récupéré 5520 € de CIR.
Calcul du CIR pour les thèses Cifre
Chaque année, de plus en plus d’entreprises ont recourt à des thèses Cifre pour réaliser leurs travaux de R&D. Ainsi en 2020, 1500 nouvelles Cifre (Convention industrielle de formation par la recherche) ont été attribuées et pour près de 50% à des PME !
Le dispositif Cifre a été mis en place pour favoriser le recrutement des doctorants en entreprise. L’entreprise reçoit une subvention annuelle de 14 000 € pendant 3 ans pour l’embauche d’un doctorant. Une subvention qu’il convient ici aussi de retraiter au moment de calculer le crédit d’impôt. Enfin précision importante, le contrat de travail (CDI ou CDD de 3 ans) impose un salaire annuel brut d’au moins 23 484 €. Avec une thèse Cifre le montant des cotisations patronales représente 41% du salaire.
Prenons l’exemple d’une entreprise qui embauche une thèse Cifre pour travailler à temps plein en R&D avec un salaire annuel brut de 30 000 € (soit 42300 € chargé). Chaque année, pendant 3 ans, le montant de CIR est de :
= {(Salaire chargé x frais de fonctionnement) – montant de l’aide} x temps en R&D x taux de CIR
= {(30000 x 1,41 x 1,43) – 14000} x 1 x 0,3
= 13947 € de CIR
L’entreprise récupère donc chaque année 14 000 € de subvention et 13 947 € de CIR. Soit un reste à charge de 14352 €.
Notre simulateur de CIR
Vous connaissez à présent toutes les subtilités concernant le calcul du CIR en fonction des profils de votre personnel de R&D. Mais pour vous donner une meilleure idée des sommes en jeu concernant votre entreprise et pour vous éviter un mal de crâne, nous avons développé un simulateur de crédit impôt recherche. A vous de jouer 😉
Conclusion
Le crédit impôt recherche s’applique sur tout le personnel interne de l’entreprise qu’importe le type de contrat du moment où la personne a participé à l’effort de R&D. Cet article est dédié au CIR mais le principe reste le même pour le crédit impôt innovation. Vous pouvez donc aussi récupérer du CII avec vos stagiaires et alternants (les thèses Cifre concernent la R&D et donc le CIR).
Comme vous avez pu le constater, en fonction des profils, il y a quelques subtilités dans le calcul. D’une manière générale, le crédit impôt recherche est un dispositif plein de subtilités, que ce soit au niveau du calcul, des dépenses éligibles (la frontière entre R&D et innovation est parfois mince) ou des justificatifs à apporter à l’administration. C’est pourquoi le CIR est une affaire de spécialistes. Lorsque nous accompagnons des entreprises qui auparavant s’occupaient seules de ces sujets, on retrouve toujours des oublis et au final ce sont plusieurs milliers d’euros laissés en route…
Pour éviter cet écueil, vérifier votre éligibilité au dispositif, évaluer les sommes en jeu ou en savoir plus sur la démarche, il vous suffit de prendre un RDV gratuit avec nos experts ! Et ça se passe ici
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